Le droit d’une famille va etre profondement reforme via le droit d’la Revolution afin que soit concretise les valeurs individualistes d’la liberte et d’egalite. Avec le Consulat et l’Empire, le code civil opere une politique conservatrice qui va entrainer le retour de l’Ancien Regime c’est-a-dire que Napoleon rompt avec l’individualisme en Revolution en restaurant la valeur du groupe, de preference celle de l’individu. Il rompt avec les ideaux d’egalite en restaurant Le concept hierarchique d’autorite du mari sur l’actrice et des parents i propos des bambins. Il faudra voir que les conceptions qui sont relatives au droit en famille sont correlees avec l’evolution des regimes politiques : dans une republique democratique paraissent enfile c’est parti la liberte, l’egalite et ? et dans un systeme monarchique reste prefere le groupe d’une famille et la hierarchisation.
Notre formation du mariage, entre consensualisme et formalisme
- Le consensualisme c’est Le concept selon lequel un accord est forme du seul fait du consentement des parties. Ce principe met en valeur la seule volonte. Notre forme peut avoir une importance mais juste pour l’etablissement une preuve de l’accord.
- Le formalisme reste Le concept en fonction de lequel 1 contrat reste valide que si certaines conditions de forme paraissent respectees (en particulier l’ecrit). Le but du formalisme c’est l’information des tiers.
J’ai formation du lien matrimonial dans l’Ancien droit (16eme et 17eme siecle)
La selection des conjoints reste un moment reste en France controle etroitement via nos familles qui veulent empi?cher des mesalliances et qui suivent https://datingmentor.org/fr/miss-travel-review/ des strategies politiques ou patrimoniales consistant a opter pour l’enfant en famille avec laquelle i§a souhaite s’allier. Le mariage reste plutot considere tel l’alliance de deux familles plutot qu’un panel individuel. LeviStrauss a etudie l’echange des jeunes filles. Il y a une institution puissante qui va constamment combattre ce controle des familles par le mariage, cette institution c’est l’Eglise qui ne cesse de preconiser le choix librement consenti des epoux.
J’ai conception consensualiste de l’Eglise
Entre le 10 et 15eme siecle, l’Eglise avait l’exclusive juridiction i propos des causes matrimoniales. A partir du 12eme siecle, des juristes du droit canonique et des theologiens posent Le concept d’une liberte absolue du mariage.
Le principe et ses temperaments
L’Eglise met en valeur le libre parti pris des conjoints car cette dernii?re desire valoriser le lien matrimonial, le rendre le plus solide possible et pour ce il convient que les conjoints se soient choisis. Pour l’Eglise le mariage reste le seul remede a J’ai concupiscence (pecher une chair).
Les relations charnelles paraissent un pecher et le remede c’est soit la chastete soit nos relations sexuelles au mariage. L’Eglise decrete que le mariage est 1 lien sacre, Dieu ayant consacre des liens entre l’Homme et la Femme. De votre point de vue, ce lien ne regarde que les epoux et Dieu.
A partir du 13eme siecle est valorisee la sainte famille (Jesus, Sophie, Joseph) c’est-a-dire le couple avec l’enfant, votre n’est donc jamais une famille elargie au clan mais une famille nucleaire. Le consensualisme reste la pour solidifier l’intermediaire du couple et pour valoriser la famille avec mariage de preference a J’ai famille avec le sang. En consequence de votre principe consensualiste, la volonte de s’epouser doit etre libre tant pour l’actrice que Afin de l’homme. Les mineurs vont pouvoir egalement se marier sans l’autorisation de leur famille avec pour seule condition la puberte. L’Eglise impose egalement que la condition personnelle des epoux ne doit jamais intervenir, la seule condition posee est que nos conjoints soient chretiens.
Pour cela concerne des temperaments, le droit canonique pose des empechements au mariage. Mes empechements sont d’abord l’incapacite physique (age mini requis Afin de se marier 12 ans Afin de les filles et 14 ans Afin de des garcons mais aussi l’impuissance), l’incapacite lie a Notre presence d’une precedente union. L’Eglise pose egalement l’interdiction des mariages endogames c’est-a-dire avec des proches (jusqu’au 14eme degres). Le but de l’Eglise, d’apres Divers histories, reste d’eclater plusieurs patrimoines de maniere a votre que les veuves cedent un patrimoine a l’Eglise plutot que de le concentrer au travers d’alliance matrimoniale. L’Eglise a aussi une consideration pour la parente spirituelle c’est-a penser nos mariages entre parrains et marraines et aussi la parente avec alliance (interdiction de se marier avec son excellent frere).
Les effets du consensualisme
Du point de vue juridique, le mariage au moyen Age (et jusqu’a Notre fin du XV eme siecle) est depourvu de formalite, Il semble valide du seul fera de l’echange des consentements. Selon les regions de France, ils font des ceremonies de mariage de constitution diverse mais elles n’affectent pas la validite du mariage car votre seront seulement des usages. Les epoux font des celebrations religieuses pour donner a l’acte le plus de publicite, la benediction nuptiale a lieu a l’interieur de l’Eglise pendant une messe. S’y ajoute des rites traditionnels comme l’echange des anneaux ou du voile en mariee. Dans l’usage, il est frequent de publier des bans qui font connaitre le projet du mariage. Toutes ces formalites ne sont nullement des obligations juridiques.
Le fait que les epoux se soient maries chez eux n’affecte pas la validite du mariage. Elle reconnait Notre validite des mariages clandestins c’est-a-dire nos mariages qui sont realises en cachette des parents et sans temoin. Les enfants pouvaient se marier tres rapidement aussi sans le consentement des parents. + Chapelle de Montpellier : cure mariait nos fiances en faisant la messe mais n’exigeait aucune temoin
L’opposition des familles nobles et bourgeoises au principe consensualiste
Les familles vont obtenir du i?tre capable de royal qu’il intervienne pour legiferer en matiere matrimoniale, c’est inedit. Le pouvoir royal va legiferer a partir du debut de l’epoque moderne. Il va legiferer comme votre allie des familles en imposant des regles formalistes qui permettent de controler ainsi que freiner les mariages.
Mariages arranges et mariages forces dans l’ancienne France